Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA MANCHETODO
/
les Relais Voile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Relais Voile
CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3190213
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
les Relais Voile de CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE

Présentation de la marque les Relais Voile

Déposée le 1 octobre 2002 par CONSEIL GENERAL DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « les Relais Voile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA MANCHETODO domicilié(e) Maison du Département,50008 SAINT-LO CEDEX - 50008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 005 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE domicilié(e) DIRECTION DU TOURISME, Maison du Département,50008 SAINT-LO CEDEX - 50008 - France.

La marque les Relais Voile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Relais Voile est expirée depuis le 1 octobre 2012.

CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : lamanche.net , Katuvu , LES 7 MERVEILLES DE LA MANCHE , manéo Services Le réseau de transports du Conseil général de la Manche , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , Manche mag' Le magazine du Conseil général de la Manche , La Baie du Mont-Saint-Michel , LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL OPERATION GRAND SITE , LA MANCHE CONSEIL GÉNÉRAL , LA MANCHE


CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - Collectivité Territoriale - Maison du Département,50008 SAINT-LO CEDEX - 50008 - France - SIREN 225005024


CONSEIL GENERAL DE LA MANCHE - DIRECTION DU TOURISME, Maison du Département,50008 SAINT-LO CEDEX - 50008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Location d'équipements sportifs liés au nautisme et aux loisirs, sports de vent Publicité Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.